mardi 30 mai 2017

BELLES PAGES 42: FIL CONDUCTEUR ET MISE EN PERSPECTIVE

BELLES PAGES 42

FIL CONDUCTEUR et MISE EN PERSPECTIVE



Photo prise par l'auteur à l'université de Milan.

Les articles et extraits d’ouvrages ici rassemblés en 41 « Belles pages » doivent se lire et se comprendre avec l’idée que j’ai souhaité présenter en quelques articles ou extraits d'ouvrages ce que fut ma fonction d’universitaire dans son volet recherche, pleinement exercée pendant près de 50 ans (au 1er janvier 2017) en parallèle avec les fonctions d’enseignement, d’administration d’une faculté pendant 6 ans (à Lyon 3), de divers instituts (DES assurances à Lyon pendant 3 ans, d’études judiciaires à Lyon et à Paris pour un total de 11 ans), d’un centre de formation professionnelles d’avocats (celui de Paris pendant 2 ans), d’un centre de formation permanente (à Paris 2, pendant 2 ans) ou d’une académie (Guadeloupe, puis Rennes, pour un total de 3 ans), sans oublier les fonctions d’administrateur élu d’une ville et de sa communauté urbaine pendant 12 ans.

Jamais ces dernières fonctions n’ont été un obstacle à l’écriture : elles ont simplement ralenti le rythme des publications et m’ont empêché de donner à ma famille tout le temps que j’aurais pu et dû lui consacrer sans elles. Plus accessoirement, elles m’ont privé de week-end et m’ont appris à gérer une semaine de 35 heures de …. sommeil !

Les manuels cités sont ceux qui sont encore régulièrement actualisés:
- précis Dalloz d'Institutions juridictionnelles ;
- précis Dalloz de procédure civile;
- précis Dalloz de droit processuel;
- manuel de procédure pénale chez LexisNexis. 
Ces 41 rubriques illustrent toutes l'axiome qu'être un universitaire digne de cette qualité dans sa fonction recherche, c'est tout à la fois être un visionnaire (= voir loin, au-delà du légalisme) et un gestionnaire (= mettre en œuvre et en perspective ses idées).
 Elles peuvent se diviser en 2 grandes catégories que la structure formelle du blog n’a pas permis de mettre en valeur.


I – Les 36 premières rubriques concernent ce que fut mon principal centre d’intérêt depuis 1979, à savoir la Justice (civile et pénale), le droit du procès, les modes alternatifs de règlement des différends et cette autre "justice" alternative que constituent la justice médiatique, avec le découpage suivant, qui, sans être chronologique, traduit bien l’évolution de ma pensée et le déplacement du centre de gravité du « légalisme procédural » à « l’humanisme processuel » :

-          Les rubriques 1 à 10 concernent la Justice et ses institutions, y compris la première consacrée au regard que la doctrine porte sur la Justice.

-          Les rubriques 11 à 16 concernent la procédure civile et sont à rattacher à ce légalisme procédural que nous évoquions à l’instant : avec un regard rétrospectif de 1998 à 2008 (rubrique 11), puis une vision renouvelée et prospective (rubriques 12 à 15) et, enfin, le droit de l’exécution (rubrique 16).

-           Les rubriques 17 à 27 sont consacrées à la Justice pénale et à la procédure suivie devant ses juridictions, avec l’exposé de son objet et de ses finalités, des grands mouvements historiques de son évolution, de ses heures sombres, de ses problématiques contemporaines, des aperçus sur des droits étrangers, de la place du juge d'instruction, du rôle moderne du Parquet, de la défense pénale et de la qualification juridique des faits.

-          Les rubriques 28 à 34 abordent toutes le droit processuel conçu comme « le droit commun et comparé du procès équitable », expression qui conceptualise bien ce qu’est devenu le droit du procès sous l’influence des instruments internationaux de protection des libertés et droits fondamentaux et du droit constitutionnel. Avec l’émergence de nouveaux principes structurant les procès qui conduisent à une démocratie procédurale.

-          La rubrique 35 concerne les modes alternatifs de règlement des différends, dans lesquels beaucoup voient le remède miracle à l’encombrement de la justice.

-      La rubrique 36 reproduit 3 articles dont le point commun est de décrire les tenants et aboutissants de la justice médiatique.



II – Les rubriques 37 à 41 doivent se lire avec une autre grille de lecture :

Cette grille est chronologique en 4 champs disciplinaires successivement abordés :

-        La rubrique 37 est consacrée à notre 1ère publication sur la publicité mensongère (rédigée en 1970 et publiée en 1971), qui fut suivie de quelques notes, chroniques et rubriques en concurrence déloyale et droit pénal des affaires et de la consommation.

-          La rubrique 38 est au cœur du droit civil avec notre thèse sur l’affectation des biens en droit privé – Essai d’une théorie générale.

-      Les rubriques 39 et 40 sont consacrées au droit sénégalais, y compris en droit musulman de ses successions.

-     La rubrique 41 est consacrée à l'assurance du nucléaire.



NB : certains travaux n’ont pu, dans l’immédiat, être reproduits, les fichiers numérisés n’étant pas disponibles.

BELLES PAGES 41: DROIT DES ASSURANCES

BELLES PAGES 41–DROIT DES ASSURANCES


EN DROIT DES ASSURANCES, HORS NUCLÉAIRE
 Note ss. Civ. 1ère, 17 mars 1981, Droit maritime français 1981, 652, co-signée avec M. Roger Parenthou (assurances cumulatives en assurances maritimes).


RÉPARATION ET ASSURANCE 
DES DOMMAGES D'ACCIDENTS NUCLÉAIRES
INTERVENTION AU 6ème COLLOQUE 
DE LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT 
NANTERRE, 24-26 MARS 1982,
PUBLIÉ EN MAI 1983, "DROIT ET ÉCONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT", PAGES 130 ET S.
































































BELLES PAGES 40: DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE AU SÉNÉGAL

SOMMAIRE:
I - DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE AU SÉNÉGAL (EXTRAITS)
II - LE JUGE ET L'HÉRITIER EN DROIT SUCCESSORAL SÉNÉGALAIS
 
I - DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE 
AU SÉNÉGAL

(EXTRAITS)
A) PAGE DE GARDE


 B) AVERTISSEMENT (2 PAGES)


C) INTRODUCTION GÉNÉRALE 
(EXTRAIT: PAGES 11 À 14)







D) VUE D'ENSEMBLE DES SUCCESSIONS SÉNÉGALAISES (7 PAGES)



E) SYNTHÈSE DES SUCCESSIONS MUSULMANES 
(PAGES 447 À 449)

II - LE JUGE ET L'HÉRITIER 
EN DROIT SUCCESSORAL SÉNÉGALAIS